CONVOCATIONS DU 28 AVRIL 2011
SEANCE DU 06 MAI 2011.
PRESENTS : HAMELIN Jacques ,Régine LECARPENTIER , Michel LABBEY, Jean-Francis LABASQUE ,
Louis CRANOIS , François HERVIEU, Rémi LEBOULENGER, Joël LEQUILBEC, Véronique PHILIPPE,
ABSENTE (excusée) Stéphanie SOINARD.
VIREMENTS DE CREDIT.
Afin de pourvoir régler les avances forfaitaires prévues lors de la signature du marché « Aménagement du Clos aux Lièvres », notamment pour les lots 1 et 16 conclus avec l’entreprise EUROVIA ,
Et après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve les virements de crédit suivants :
238 : +15.000,00
61522 : - 15.000,00
023 +15.000,00
021 : +15.000,00
DECLASSEMENT DU CHEMIN COMMUNAL
Suite à la proposition de SFR d’acheter une bande de terrain appartenant à la commune en limite de la propriété AREVA, et après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte l’offre de 13 000 euros.
AMENAGEMENT DU « CLOS AUX LIEVRES » . CUISINES AMENAGEES.
Monsieur le Maire présente l’état d’avancement des travaux du chantier d’aménagement du « Clos aux Lièvres ». Le conseil municipal décide d’aménager les cuisines des logements locatifs et demande à l’architecte de prévoir cette possibilité.
AMENAGEMENT DU « CLOS AUX LIEVRES ». AVENANT N° 1 AU LOT N°2.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve l’avenant n° 1 au Lot N°2 – Marché LEDUC-« Gros œuvre » concernant les modifications à la bibliothèque pour un montant de – 5 018,08 euros HT portant le nouveau marché à 989.413,13 euros HT.
VOYAGE COMMUNAL.
Dans le cadre de l’organisation du voyage annuel , le conseil municipal retient la proposition des Transports COLLAS concernant la visite du château du BOURBANSAIS et de son parc en Ille et Vilaine, le 25 juin ou 2 juillet prochain.
SUBVENTIONS 2011.
Après étude des demandes reçues et en avoir délibéré, le conseil décide d’allouer les subventions suivantes, au titre de l’année 2011 :
Associations communales :
Ø Comité des fêtes de Digulleville méchoui 500.00 fonctionnement 1.000.00
Ø Association communale ACPG-CATM de Digulleville 100.00
Ø Club 3e Age Omonville-la-Rogue »le Trait d’Union » 600.00
Ø Société de chasse Esquinandra 100.00
Humanitaire et Recherche Médicale :
Ø Association des Aveugles et malvoyants de la Manche 100.00
Ø Ligue Nationale contre le Cancer . Comité de la Manche 150.00
Ø Point de Départ 100.00
Ø Registre des Cancers de la Manche 100.00
Ø Secours Catholique 100.00
Ø Union des Donneurs de sang Bénévoles 100.00
Ø Perce-Neige 100.00
Ø Fondation pour la Recherche Médicale 200.00
Ø Association Française des Sclérosés en Plaques 100.00
Ø Croix Rouge Française 100.00
Ø Restos du Cœur 300.00
Ø Association Normande d’Entraide aux Handicapés Phys. 100.00
Ø UNAFAM Manche 100.00
Ø L’Espérance 100.00
Ø Banque Alimentaire 100.00
Ø TELETHON/ AFM 400.00
Ø Association Vaincrabe 150.00
Ø Groupe d’Entraide au Profit des handicapes de la Hague 200.00
Ø Association des Accidentés de la Vie FNATH 50.00
Ø Centre de Documentation et information des Femmes et des 80.00
Familles de la Manche
Associations cantonales :
Ø Chorale aux Quatre Vents 140.00
Ø Judo Club de la Hague 245.00
Ø Société Nationale de sauvetage en Mer 400.00
Ø Association Aide à Domicile en Milieu Rural 200.00
Ø Tennis Club de la Hague 350.00
Ø Etoile Sportive Pointe Hague 210.00
Ø Association Les Primevères 200.00
Ø Association Hague Gym 210.00
Ø Association Culture et Formation Musicale 50.00
Ø SHR de Beaumont-Hague 80.00
Ø Hague Marine 245.00
Ø Aéroplage Club Cherbourg Hague 50.00
Ø Antirouille 70.00
Ø Hague Natation 210.00
Ø Association Sportive Auderville 70.00
Ø CAACH 210.00
Ø HRC 70.00
Ø Association des Parents en Colère 400.00
Ø Pompiers Humanitaires de Normandie 100.00
Ø Pointe Hague Hand Ball 50.00
Ø Handicap Intégration en Cotentin 50.00
Scolaire :
Ø Coopérative scolaire RPI 150.00
Ø Association des Parents d’Elèves du RPI 300.00
Ø Association des parents d’élèves du Collège LE Hague Dick 300.00
Ø Foyer socio-éducatif du collège de Bt Hague 120.00
Divers :
Ø Bleuets de France 130.00
Ø Mutuelle 120.00
Ø Association des Maires Ruraux. Adhésion 2010. 95.00
Ø ASTRE 100.00
Ø Association Entraide Sociale 3e Age = 1.83 euro/habitant 543.50
Ø Amicale du personnel = 1.5% masse salariale 825.00
Ø Raid des Contrebandiers 50.00
URBBANISME.
Monsieur le Maire présente les demandes d’urbanisme reçues en mairie :
· PC HAMELIN Thierry . 050.163.11 Q 0005 concernant la construction d’une habitation de type F5 sur terre plein avec garage et combles aménageables au hameau « es Asselins », parcelles AC n°s 277 et 93.
· PC CALVET / DAME. 050.163.11 Q 0006 concernant la réhabilitation d’une ancienne habitation « 1 rue Désert/ le Manoir du Boscq », parcelles section AD n°s 154p et 156.
Le conseil municipal émet un avis favorable à l’égard de ces demandes.
AFFAIRES DIVERSES ET POUR INFORMATION.
- Emplois saisonniers :
L’assemblée approuve le recrutement en saisonnier de deux étudiants , âgés d’au moins 18 ans ,permis de conduire souhaité. Les demandes écrites devront être déposées en mairie avant le lundi 21 mai prochain.
- Réparation du siège du fourgon : Le sujet sera revu lors d’une prochaine réunion.
- Remplacement des chaises de la salle communale. Ce sujet sera revu lors d’une prochaine réunion car tous les devis ne nous sont pas parvenus.
- Notification du schéma départemental de coopération intercommunale dans le cadre de la loi de réforme des collectivités territoriales.
- La prochaine séance est fixée au Vendredi 27 mai 2011.
rue Dezert
50440 DIGULLEVILLE
Tél. 02 33 52 68 25 - Fax. 02 33 52 68 71
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