Conseil juin

 CONVOCATIONS DU 6 JUIN 2011

SEANCE CDU 17 JUIN 2011.

PRESENTS :  Régine LECARPENTIER ,  Michel LABBEY,  François HERVIEU, Rémi LEBOULENGER,  Joël LEQUILBEC, Véronique PHILIPPE, Stéphanie VAUCHEL-SOINARD.

ABSENTS :  Jacques HAMELIN, excusé à donné pouvoir à Régine LECARPENTIER, LABASQUE Jean-Francis, excusé, a donné pouvoir à Michel LABBEY et Louis CRANOIS, excusé, a donné pouvoir à Rémi LEBOULENGER.

ELECTIONS SENATORIALES. DESIGNATION DES DELEGUES DES CONSEILS MUNICIPAUX.

Madame  LECARPENTIER rappelle l’arrêté préfectoral du 1^er juin fixant le mode de scrutin  pour l’élection des délégués et délégués suppléants pour les élections sénatoriales du 25 septembre 2011.

Conformément à l’annexe dudit arrêté, il appartient au conseil municipal d’élire 1 délégué titulaire et 3 délégués suppléants.

Election du délégué :

Lors du premier tour de scrutin, Monsieur Jacques HAMELIN a été proclamé délégué et a accepté le mandat.

Election des suppléants :

Lors du premier tour de scrutin, MM LABBEY Michel, LECARPENTIER Régine et LABASQUE Jean-Francis ont été proclamés suppléants et ont accepté le mandat.

Le procès verbal de l’élection du délégué du conseil municipal et de ses suppléants en vue de l’élection des sénateurs dressé à l’issue de cette séance a été affiché en mairie et archivé.