Conseil février

CONVOCATIONS DU 21 FEVRIER 2011.

SEANCE DU 25 FEVRIER 2011.

PRESENTS : HAMELIN Jacques ,Régine LECARPENTIER ,  Michel LABBEY, Jean-Francis LABASQUE , François HERVIEU, Rémi LEBOULENGER,  Joël LEQUILBEC, Stéphanie VAUCHEL-SOINARD.

 ABSENTS : Véronique PHILIPPE et Louis CRANOIS (excusés)

 SECRETAIRE DE SEANCE :  Jean-Francis LABASQUE.

 COMPTE RENDU DE LA PRECEDENTE SEANCE.

 Copie du rapport de la dernière séance en date du 21 janvier 2011 étant annexée à la convocation de la présente et aucune observation n’étant formulée, Monsieur le Maire passe le registre pour signature.

 ETAT D’AVANCEMENT DES TRAVAUX « AMENAGEMENT DU CLOS AUX LIEVRES »

 Monsieur le Maire dresse un état du chantier  d’aménagement du « Clos aux Lièvres » sachant que les travaux devraient commencer début de semaine prochaine.

 ETUDE DE DEVIS POUR DIVERS TRAVAUX D’EQUIPEMENT DU SEMAPHORE.

 Après étude des devis et en avoir délibéré (Mme Stéphanie SOINARD ne participe pas au vote) le conseil municipal décide de retenir la proposition  de  l’entreprise SOINARD 

 ·         n°11.09 du 05 février 2011   concernant la fourniture et pose d’une tablette chêne dans la vigie pour un montant de 587.95 euros TTC

·          n° 11.10 du 05 février 2011 concernant la fabrication et pose d’un placard de rangement dans le local intendance pour un montant de 1 782,38 euros TTC.

ETUDE DE DEVIS POUR AMENAGEMENT D’UN JARDIN DU SOUVENIR AU CIMETIERE.

 Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve le devis ZE001093 du 13 janvier 2011 présenté par l’entreprise JAUMAUX MAZURIER concernant l’aménagement d’un espace de dispersion au cimetière communal selon les tarifs suivants :

·         Banc en granit                          658.00 euros TTC

·         Fourniture et pose d’un espace de dispersion en bordures granit demi rond avec galets à l’intérieur                               956.80 euros TTC

·         Stèle du souvenir modèle arrondi «   «  avec gravure et socle

813.00 euros TTC

DROIT DE PREEMPTION URBAIN PROPRIETE PIZZUTO.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal renonce à exercer son droit de préemption urbain  concernant la vente au département de la Manche du talus cadastré AD n°7, sis lieu-dit « La Fosse » et appartenant  à Mmes PIZZUTO Madeleine et Diane.

TOUR DE GARDE « ELECTIONS CANTONALES »

REMUNERATION DE L’AGENT RECENSEUR.

 Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de rémunérer Madame VILLAIN, agent recenseur sur la base de la population recensée en 2009, soit 300 habitants,   à raison de 1,71 euro par habitant et 1,13 euro par logement. En sus elle percevra une indemnité pour fais de déplacement égale à 200 euros et bénéficiera du paiement de 14 heures supplémentaires  de travail pour saisie informatique, plus l’indemnité prévue pour les demi-journées de formation.

ADHESION « PETIT FUTE » 2011.

 Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve le renouvellement de son partenariat pour l’édition 2011 du  « Petit Futé » moyennant la somme de 1.000 euros HT.

AMENAGEMENT DU CLOS AUX LIEVRES. DESIGNATION D’UN SOUS-TRAITANT.

 Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve l’acte spécial conclu avec SOGEDEC pour désignation d’un sous-traitant au marché passé avec l’entreprise LEDUC SAS  concernant la dépose de matériaux contenant du plomb et de l’amiante sur le chantier d’aménagement du « Clos aux Lièvres »

 AFFAIRES DIVERSES ET POUR INFORMATION.

 ·         Un arrêté sera rédigé pour interdire à la circulation sauf aux engins de chantiers et agriculteurs, la « déviation de l’église » de l’église à la route d’Omonville-la-Rogue pendant toute la durée du chantier d’aménagement du « Clos aux Lièvres ».

·         Lecture du courrier du conservatoire du Littoral acquérant les parcelles AC 36 et 42.

·         La prochaine séance est fixée au vendredi 01 avril 2011.