Conseil de Janvier

CONVOCATIONS DU 17 JANVIER 2011.

SEANCE DU 21 JANVIER 2011.

 

 PRESENTS : HAMELIN Jacques ,Régine LECARPENTIER ,  Michel LABBEY, Jean-Francis LABASQUE ,

Louis CRANOIS , François HERVIEU, Rémi LEBOULENGER,  Joël LEQUILBEC,

Véronique PHILIPPE, Stéphanie SOINARD.

SECRETAIRE DE SEANCE : Michel LABBEY.

  

COMPTE RENDU DE LA PRECEDENTE SEANCE .

 Copie du rapport de la réunion de conseil en date du 09 décembre 2010 étant annexée à la convocation de la présente, Monsieur le Maire invite les membres de l’assemblée à émettre leurs éventuelles observations.

Aucune remarque n’étant formulée il passe le registre pour signature.

 AMENAGEMENT DU CLOS AUX LIEVRES.

 Suite aux deux appels d’offres infructueux concernant le lot n°1 « Démolitions- Désamiantage » et après négociation,  le conseil municipal approuve le rapport d’analyse des offres de la  maîtrise d’œuvre et accepte la proposition de l’ entreprise LEDUC  pour un montant de 100 948.77 euros HT avec option 1 correspondant au  « Dégrossi sur murs mitoyens des logements n° 7 et n° 8 ».

L’assemblée autorise Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l’aboutissement de cette décision.

 FLEURISSEMENT 2011.

 Après étude des devis concernant le fleurissement 2011 et après  en avoir délibéré, le conseil municipal approuve la proposition du «  CLOS FLEURI » à Cherbourg-Octeville concernant 

·         la composition des jardinières pour un montant de 2.512.00 euros TTC avec surcoût de 1euro /jardinière pour incorporation nappe d’irrigation et mèches.

·         la fourniture de plants pour massifs pour un montant total de 1 191.60 euros TTC.

·         Le marché aux fleurs pour  des bons de 19 euros facturés 11 euros quelques soient les plantes choisies.

 LAVOIR « LES VALLEES ».

 Après étude des devis concernant l’aménagement du lavoir des « Vallées » et après en avoir délibéré  (Mme SOINARD s’abstient) le conseil municipal approuve le devis présenté par l’entreprise SOINARD pour un montant de 1.608.62 euros TTC + option pose pour un montant de 375 euros HT.

 PARTICIPATION AU NOEL DES ENFANTS DES ECOLES DU RPI.

 Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve le remboursement d’une somme de 512 euros à la commune de Omonville-la-Rogue correspondant au Noël des 32 enfants de Digulleville fréquentant les classes du RPI soit 16 euros  par élève.

 NOEL DES ENFANTS DE LA COMMUNE.

 Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide d’allouer une somme de 1550 euros au Comité des Fêtes de Digulleville, correspondant à la somme de 25 euros pour les 62 enfants concernés par l’organisation de l’arbre de Noël 2010.

 CONVENTION AJIP.

 Après en avoir délibéré le conseil municipal approuve les termes de la convention à intervenir avec AJIP pour que cette structure puisse réaliser son activité d’animation auprès des jeunes, la commune s’engageant en contrepartie à soutenir financièrement la réalisation de cet objectif y compris les moyens de fonctionnement qu’il requiert.

L’assemblée autorise Monsieur le Maire à signer ce document et à inscrire les crédits nécessaires au budget 2011.

 SUBVENTION AJIP 2011.

 Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve le versement à AJIP d’une somme totale de 22 381.80 euros  au titre de la subvention 2011, répartie de la façon suivante :

             Maison des jeunes :

·         Fonctionnement                                 13.334.30

·         Transport                                              1.556.02

Centre de Loisirs :

·         Fonctionnement                                   5.447.88

·         Transport                                              2.043.60

 SUBVENTION POUR ORGANISATION D’UN VOYAGE PEDAGOGIQUE A ROME.

 Après en avoir délibéré, le conseil municipal  accepte de participer  à l’organisation d’un voyage pédagogique à ROME pour les élèves latinistes du collège le « Hague Dick » à Beaumont-Hague à raison de 50 euros/ enfant sachant qu’un seul élève  de notre commune est concerné.

 APPROBATION D’UNE FACTURE DE RESTAURATION.

 Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve la facture présentée par le restaurant du Port de Omonville-la-Rogue concernant le service de 4 repas lors de la remise de la Marianne d’Or  pour un montant de 162.60 euros TTC.

 APPROBATION DE FACTURE DE LA MARIANNE D’OR.

 Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve la facture présentée par Maison Blanche Editions concernant la fourniture d’un buste officiel de Marianne réservé aux lauréats du concours  «Marianne d’Or » pour un montant de 2 210.84 euros TTC.

 COMMISSION SCOLAIRE INTERCOMMUNALE.

 Suite à la démission de Guy HEROUT le conseil désigne M. Jacques HAMELIN pour siéger au sein de la commission  scolaire intercommunale.

 URBANISME.

 Monsieur le Maire présente les deux demandes de permis de construire déposées par GAEC HAMELIN concernant

·         L’extension d’une stabulation logettes pour 144 génisses, paillée pour 9 bovins viande avec fosse caillebottis de1219 M3 et nurserie paillée de 60 veaux.

·         Construction d’un bâtiment de stockage matériel en extension d’une stabulation existante.

 ECLAIRAGE PUBLIC. CHANGEMENT DES AUTOMATES DE COMMANDE DES ARMOIRES.

 Dans le cadre de la procédure adaptée concernant le changement des automates de commande des armoires de l’éclairage public et après en avoir délibéré, le conseil municipal retient l’entreprise SELCA  pour un montant de 7.451.56 euros TTC.

ECLAIRAGE PUBLIC.

Le conseil municipal décide d’entamer  une procédure adaptée pour changer les crosses et lanternes de l’éclairage public «  rue de l’Eglise », « rue Désert », « hameau es Asselins » , « la Gouinerie ».

AFFAIRES DIVERSES ET POUR INFORMATION.

·         Réforme des Collectivités Territoriales

·         La prochaine séance est fixée au  vendredi 25 février 2011 à 20 H 30.