Conseil Février

CONVOCATIONS DU 08 FEVRIER 2010.

SEANCE DU 12 FEVRIER 2010.

PRESENTS :  HAMELIN Jacques ,Régine LECARPENTIER ,  Michel LABBEY, Louis

CRANOIS , François HERVIEU, Rémi LEBOULENGER,  Joël LEQUILBEC,  Stéphanie SOINARD.

ABSENTS : Jean-Francis LABASQUE a donné procuration à Jacques HAMELIN et Véronique PHILIPPE (excusés)

SECRETAIRE DE SEANCE :   Stéphanie SOINARD.

COMPTE RENDU DE LA PRECEDENTE SEANCE .

 Copie du rapport de la dernière réunion du conseil municipal en date du 29 janvier 2010 étant annexée à la convocation de la présente, Monsieur le Maire invite les membres de l’assemblée à émettre leurs éventuelles observations.

Il est demandé que soit précisé dans la rubrique affaires diverses :

-          «  Le conseil décide de lancer un appel à candidature auprès d’un organisme compétent pour dresser un inventaire des tombes et un plan du cimetière. »

-          Suppression du paragraphe concernant le projet éolien offshore des Grunes déjà relaté.

AMENAGEMENT DU CLOS AUX LIEVRES. MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE.

 Dans le cadre du projet d’aménagement du clos aux Lièvres

Considérant l’importance du projet

Et après en avoir délibéré,

Le conseil municipal  décide de confier à un organisme spécialisé , une mission de contrôle technique pour la construction de huit logements, une médiathèque et un local technique.

L’assemblée autorise Monsieur le Maire à engager la procédure adaptée nécessaire à la publicité de cette mission et à mandater toute dépense afférente à cette décision.